Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELBIS
Numéro de dépôt :
1641625
Date de dépôt :
30/03/1988
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
30/03/1998
Présentation de la marque DELBIS
Déposée le 30 mars 1988 par BURNOUF MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « DELBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELBIS est expirée depuis le 30 mars 1998.
BURNOUF MARC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27